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Marseille - Délibérations

Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Marseille

  • Source : site internet de la Ville de Marseille

  • Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip).

  • La liste des délibérations de l'année en cours sont accessibles directement dans le fichier .csv.

  • Les délibérations correspondantes sont accessibles en pdf sur le site internet de la Ville de Marseille

Données et ressources

Info additionnelle

Champ Valeur
URL de la fiche INSPIRE
Couverture géographique Territoire de compétence
Granularité de la couverture territoriale Commune
Date de création 2012-12-20
Date de publication ou de moissonnage du catalogue d'origine 2018-03-26
Date de dernière modification 2024-01-08
Fréquence de mise à jour Annuelle
Type de données
  • Données ouvertes
  • Données intelligentes
Support Technique
Propriétaire Ville de Marseille
E-mail du propriétaire opendata@marseille.fr
Diffuseur DATASUD
E-mail du diffuseur datasud@maregionsud.fr
Catalogue d'origine si différent