1. Accueil
  2. Organisations
  3. Ville de Digne-les-Bains
  4. Procès-verbaux du Conseil ...

Procès-verbaux du Conseil municipal de Digne-les-Bains

Procès-verbaux du Conseil municipal de la Ville de Digne-les-Bains de 2000 à 2020 classés par mandatures.

Les dossiers compressés permettent d'extraire des données au format .DOC et .ODT :

  • DIGNE-PV-CM-1995-2001 (incomplet)
  • DIGNE-PV-CM-2001-2008
  • DIGNE-PV-CM-2008-2014
  • DIGNE-PV-CM-2014-2020
  • DIGNE-PV-CM-2020-2021 (annulation de l'élection municipale)
  • DIGNE-PV-CM-2021-2026

Données et ressources

Info additionnelle

Champ Valeur
URL de la fiche INSPIRE
Couverture géographique Territoire de compétence
Granularité de la couverture territoriale Commune
Date de création 2000-03-17
Date de publication ou de moissonnage du catalogue d'origine 2021-08-09
Date de dernière modification 2022-06-20
Fréquence de mise à jour Annuelle
Type de données Données ouvertes
Support Technique
Propriétaire Ville de Digne-les-Bains
E-mail du propriétaire service.com@dignelesbains.fr
Diffuseur DATASUD
E-mail du diffuseur datasud@maregionsud.fr
Catalogue d'origine si différent