Délibération de Dracénie Provence Verdon agglomération

Délibérations du Conseil d'agglomération depuis 2014.

Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip).

Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directement via le site internet de l'agglomération https://www.dracenie.com/fr/deliberations_conseils_agglo

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Champ	Valeur
URL de la fiche INSPIRE
Couverture géographique	Territoire de compétence
Granularité de la couverture territoriale	Intercommunalité (EPCI)
Date de création	2022-10-18
Date de publication ou de moissonnage du catalogue d'origine	2022-10-18
Date de dernière modification	2023-11-13
Fréquence de mise à jour	Lorsque nécessaire
Type de données	Données ouvertes
Support Technique
Propriétaire	Dracénie Provence Verdon agglomération
E-mail du propriétaire	gilles.schneider@dracenie.com
Diffuseur	DATASUD
E-mail du diffuseur	datasud@maregionsud.fr
Catalogue d'origine si différent